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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIBIE PROJECTEURS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CIBIE PROJECTEURS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1348765
Date de dépôt :
01/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/1996
Marque figurative de CIBIE PROJECTEURS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) CIBIE PROJECTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIBIE PROJECTEURS domicilié(e) 17, rue Henri Gautier, 93012 BOBIGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348765.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 avril 1996.

CIBIE PROJECTEURS a également déposé les autres marques suivantes : CIBIE RACING TEAM , MARIGNAN , 35 IODE , BI-OSCAR , C , SUPER OSCAR , JOS , (Marque figurative) , C , ESPACE


CIBIE PROJECTEURS (S.A.) - 17, rue Henri Gautier, 93012 BOBIGNY. - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et sanitaires.Projecteurs pour automobiles.Appareils de signalisation et accessoires pour automobiles. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs équipements, accessoires et pièces détachées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.